Conditions générales de vente

Je réalise des illustrations numériques ou traditionnelles numérisées, sur demande du client, et adaptées à leur projets. Ces illustrations sont spécifiques à chaque demande et sont donc uniques. Dans le cadre d’une illustration à caractère commercial, je vends également les droits d’utilisation de cette image.

Cette partie vise à définir et expliquer le déroulement d’une vente dans le cadre d’une prestation de service.

Dans un premier temps, le client me contacte par email ou téléphone. Afin de garantir l’estimation la plus complète et précise pour la réalisation de sa demande, il devra me fournir des informations suffisamment détaillées de son projet. Une fois sa demande prise en compte, je réalise et lui envoie un devis gratuitement.

Tout au long de la réalisation de la commande, je reste en contact avec le client afin de prendre en compte ses différents retours. Les modalités de retouche une fois la réalisation finale envoyée sont prises en compte dans le devis.

Le client s’engage à respecter les conditions générales de vente telles qu’elles sont mentionnées sur cette page.

Le prestataire s’engage également à les respecter auprès du client.

Le tarif dépendra de la commande et sera déterminé par devis avant la réalisation de celle-ci. L’utilisateur devra accepter le devis comprenant le tarif indiqué sur celui-ci et devra s’acquitter du paiement d’un acompte avant toute réalisation de la commande.

Je réalise une estimation du devis en fonction de :

– La complexité de la commande
– Le nombre d’illustrations demandées
– Les droits d’utilisation de l’image sur une durée prédéfinie
– Le format et la taille choisis
– Le nombre de retouches et de corrections autorisées
– Le coût de la main d’oeuvre, ainsi que le temps de réalisation
– Autres demandes spécifiques à la commande

Dans le cas d’une illustration à caractère commercial (publication, utilisation de l’image dans un cadre promotionnel), le devis mentionne le prix de vente des droits d’utilisation des images. Ceux-ci seront déterminés en fonction du nombre d’illustrations demandées, des différents supports d’utilisations ainsi que de leur nombre et de la durée d’utilisation de ces images. Cette durée ne devra pas être dépassée. Si une fois la commande terminée, le client souhaite prolonger le droit d’utilisation des images, il devra m’en faire la demande au préalable afin que je détermine un nouveau devis. Le nouveau devis prendra en compte uniquement la prolongation des droits d’utilisation et non celle de la réalisation de l’image.

Une fois le devis reçu, accepté et signé par le client, je lui envoie une facture demandant le versement d’un acompte de 30% du montant total de sa commande. Je ne commencerai la réalisation de la commande qu’une fois cet acompte reçu.

Le client devra ensuite s’acquitter du versement du paiement final une fois la commande réalisée et facturée.
– Si le client est une entreprise, celui-ci aura ensuite 30 jours à partir de la date de facturation pour payer le montant restant. Tant que ce montant total n’est pas versé, le produit/la commande reste la propriété du vendeur.
– Si le client est un particulier, il devra payer la totalité de la commande avant qu’elle lui soit remise.

Le délai d’exécution du contrat dépendra de la demande du client ainsi que du temps estimé de réalisation au début du service. Ce temps sera estimé en fonction de la complexité de la demande, mais également du nombre de mes autres projets en cours au moment de la demande.

Il se peut que le client ait déjà une date limite de réalisation (deadline) avant laquelle son projet doit être livré. Dans ce cas de figure, et si le client a une deadline que j’estime trop courte par rapport au temps de réalisation nécessaire estimé, j’appliquerai des frais supplémentaires. Le devis, ainsi que la facture, porteront alors la mention “demande prioritaire”. Cela signifie que je réaliserai ce projet en priorité par rapport à mes autres projets. Je ferais de mon mieux pour satisfaire la demande dans le délai imparti, mais je ne serais pas responsable du manque de détails ou d’autres éléments liés à un délai de réalisation beaucoup trop court.

Si le client n’a pas de deadline précise pour son projet, j’estimerai moi même le délai de réalisation, en accord avec le client.

Je réalise des illustrations entièrement numériques (réalisées sur un ordinateur) ou des illustrations traditionnelles numérisées (illustrations papier, puis scannées). Cela signifie que le format de livraison final est numérique, quel que soit le support initialement choisi.

Ce format (png, jpeg, pdf, etc) ainsi que le moyen de transfert du fichier auront au préalable été convenus avec le client avant la réalisation de sa commande. J’envoie tous mes documents par email ou Wetransfer pour les documents les plus volumineux, sauf en cas de demande spécifique.

Je ne fournis pas les fichiers sources (format psd) ainsi que les originaux (dans le cadre d’une illustration traditionnelle numérisée), sauf en cas de demande spécifique du client. Dans ce cas, la facture tiendra compte de cette demande spécifique. Elle prendra également en compte les frais de port le cas échéant.

Après la livraison finale, je propose plusieurs modifications et retouches au client (leur nombre aura été au préalable défini avec le client et il est mentionné sur le devis).

Je me réserve le droit de refuser toutes demandes d’ordre :

– Illustrations à caractère pornographique, raciste, discriminatoire ou portant atteinte à l’ordre public (incitation à la haine ou à la violence)
– Illustrations d’images soumises à des droits d’auteurs dont le client n’en possède pas la propriété intellectuelle et demandes de copies d’une illustration préexistante
– Illustrations visant à recopier ou imiter le style d’un autre illustrateur
– Illustrations que je ne juge pas moralement acceptables (scènes de violence ou de torture par exemple). Ces limites n’engagent que ma perception et seront étudiées au cas par cas et discutées avec le client.

Le client aura toutefois la possibilité de contester le refus en soumettant sa demande par email s’il juge que son projet est conforme et qu’il respecte les conditions générales.

Il peut m’arriver de réaliser des illustrations plus sombres que d’autres, contenant de la nudité ou du sang. Toutefois, l’art est subjectif et je me réserve le droit de refuser une demande que je ne me sentirais pas en capacité morale de faire.